Déposée le 28 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BROYAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENEX domicilié(e) Z.I. DU BEC DE CANARD, 421 AVENUE DU BARON DOMINIQUE LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 227 518 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEX, M. BREGEARD PHILIPPE domicilié(e) Z.I. DU BEC DE CANARD, 421 AVENUE DU BARON DOMINIQUE LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France.
La marque BROYAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENEX, SAS - Z.I. DU BEC DE CANARD, 421 AVENUE DU BARON DOMINIQUE LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France - SIREN 491227518
GENEX, M. BREGEARD PHILIPPE - Z.I. DU BEC DE CANARD, 421 AVENUE DU BARON DOMINIQUE LARREY - 83210 - LA FARLEDE - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Engrais pour les terres ; Produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant qu'amendement.
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant que produit pour absorber.
Fongicides, herbicides ; Produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant qu'herbicide.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; Produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant qu'amendement, “ mulch ”, paillage… ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation), notamment transformation de déchets végétaux en produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment de produits naturels élaborés à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole ; études de projets techniques.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; tous les services précités étant rendus au moyen d'un produit naturel élaboré à partir d'un mélange de végétaux broyés et/ou de posidonies (mortes) pour une utilisation agricole en tant qu'amendement, produit pour absorber, herbicide, “ mulch ”, paillage.
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